Arrêté du 13 février 2024 portant nomination (régisseur et mandataire suppléant de recettes et d’avances)
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Par arrêté du ministre des armées en date du 13 février 2024 :
I. – M. Rodolphe BUTEZ, sergent-chef, est nommé, à compter du 29 février 2024, régisseur de la régie de recettes et d’avances auprès du groupement de soutien de la base de défense de Creil (GSBdD Creil), en remplacement de Mme Marie ROTHAN, nom d’usage BLANCHET.
M. Rodolphe BUTEZ peut percevoir une indemnité de maniement de fonds dans les conditions fixées par arrêté conjoint des ministres chargés du budget et de la fonction publique.
II. – M. Arnaud SOUCANY, adjudant, est nommé mandataire suppléant, à compter du 29 février 2024, en remplacement de M. Rodolphe BUTEZ, afin de réaliser toutes les opérations afférentes à la régie pour le compte du régisseur, en cas d’absence pour maladie, congé ou tout autre empêchement exceptionnel.
M. Arnaud SOUCANY est dispensé de cautionnement et peut percevoir une indemnité de maniement de fonds dans les conditions fixées par arrêté conjoint des ministres chargés du budget et de la fonction publique.Source : JORF n°0042 du 20 février 2024
Texte n° 34
