Arrêté du 30 septembre 2021 modifiant l’arrêté du 5 novembre 2018 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes)

Arrêté du 30 septembre 2021 modifiant l’arrêté du 5 novembre 2018 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes)

  • Article

    Par arrêté de la ministre des armées en date du 30 septembre 2021, l’arrêté du 5 novembre 2018 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes) est modifié comme suit :
    I. – Dans le tableau intitulé « Pour les régies d’avances et de recettes » du I, 9e ligne :
    Les mots :

    Hôpital d’instruction des armées Robert Picqué, Bordeaux. Mme BERNOS (Chantal) 1er novembre 2020

    Sont remplacés par les mots :

    Hôpital d’instruction des armées Robert Picqué, Bordeaux. TSH1 SAVARIAU (Virginie) 2 novembre 2021

    II. – Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter du 2 novembre 2021.

    Source : JORF n°0234 du 7 octobre 2021
    Texte n° 42

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