ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 1er février 2018 fixant la liste des formations et unités de l’armée de terre assurant en permanence l’alerte opérationnelle.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau pilotage des effectifs et de la masse salariale.

ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 1er février 2018 fixant la liste des formations et unités de l’armée de terre assurant en permanence l’alerte opérationnelle.

 

Du 13 décembre 2018

NOR A R M T 1 8 5 2 3 1 7 A


Précédent Modificatif :

Arrêté du 27 juillet 2018 (BOC n° 39 du 25 septembre 2018, texte 3).

Texte modifié :

Arrêté du 1er février 2018 (BOC n° 8 du 1er mars 2018, texte 7 ; BOEM 421.2.2) modifié.

Référence de publication : BOC n° 4 du 24 janvier 2019, texte 14.

Arrêté au format pdf: https://www.adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf

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