ARRÊTÉ fixant la liste des formations et unités de l’armée de terre assurant en permanence l’alerte opérationnelle

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « pilotage des effectifs et de la masse salariale ».

ARRÊTÉ fixant la liste des formations et unités de l’armée de terre assurant en permanence l’alerte opérationnelle.

 

Du 1er février 2018

NOR A R M T 1 8 5 0 2 2 1 A


Référence :

Décret du 17 avril 1965 (BOC/SC 1971, p. 669 ; BOEM 420-0.6, 421.2.1) modifié.

Texte abrogé :

Arrêté du 3 octobre 2011 (n.i. BO).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 421.2.2

Référence de publication : BOC n° 8 du 1er mars 2018, texte 7.

À lire également