Du 17 février 2010
Références :
a) Décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009 : texte n° 21 ; signalé au BOC 43/2009. ; BOEM 110.4.1.1, 800.1.1).
b) Arrêté du 27 novembre 2003 (JO du 22 janvier 2004, p. 1651 ; BOC, 2004, p. 1013). ; BOEM 170.1.1).
c) Arrêté du 4 juin 2008 (JO n° 150 du 28 juin 2008, texte n° 40 ; signalé au BOC 29/2008).
d) Arrêté du 2 décembre 2009 (JO n° 288 du 12 décembre 2009, texte n° 39 ; signalé au BOC 1/2010. ; BOEM 110.4.1.1, 800.2.9) modifié.
e) Arrêté du 2 décembre 2009 (JO n° 228 du 12 décembre 2009, texte n° 32 ; signalé au BOC 1/2010.).
f) Décision du Premier ministre n° PRM X 04 07192S du 8 mars 2004 (n.i. BO).
g) Instruction générale n° 1514 édition 5 du 30 mars 2007 (n.i. BO).
h) Instruction DGA n° 550 (n.i. BO).
i) Instruction n° 501/DEF/DGA/DSA/SCA du 17 février 2009 (BOC N° 12 du 4 mai 2009, texte 16. ; BOEM 800.2.1.2).
j) Instruction n° 008/DEF/DGA/SMQ/SDSE du 7 décembre 2009 (BOC N° 49 du 18 décembre 2009, texte 9. ; BOEM 800.1.1).
Texte abrogé :
Instruction n° 560/DEF/DGA/DSA/UM du 7 avril 2009 (BOC N° 19 du 5 juin 2009, texte 3. ; BOEM 800.2.1.2).
Classement dans l’édition méthodique : BOEM 800.2.1.2
Référence de publication : BOC N°11 du 19 mars 2010, texte 11.
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La présente instruction définit les missions et l’organisation générale des unités de management (UM), organismes extérieurs, placés sous l’autorité de la direction des opérations (DO) en application des dispositions de l’article 14. de l’arrêté de référence d).
