ARRÊTÉ N° 508/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG modifiant l’arrêté n° 1754/DEF/DCSCA du 28 octobre 2010 portant changement de dénomination du cercle mixte du 121e régiment du train à Montlhéry.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ».

ARRÊTÉ N° 508/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG modifiant l’arrêté n° 1754/DEF/DCSCA du 28 octobre 2010 portant changement de dénomination du cercle mixte du 121e régiment du train à Montlhéry.

Du 29 janvier 2013

NOR D E F E 1 3 5 0 1 3 4 A

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Texte modifié :

Arrêté n° 1754/DEF/DCSCA du 28 octobre 2010 (BOC N° 49 du 19 novembre 2010, texte 7 ; BOEM 135.2, 145.1, 724.1.2).

Référence de publication : BOC N°8 du 15 février 2013, texte 50.

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