ARRÊTÉ fixant pour l’armée de terre la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « coordination des carrières et de la mobilité ».

ARRÊTÉ fixant pour l’armée de terre la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.

Du 19 octobre 2012

NOR D E F T 1 2 5 2 0 6 9 A

Références :

Décret n° 2004-941 du 3 septembre 2004 (JO du 5 septembre 2004, p. 15720 ; BOC, 2004, p. 5146 ; BOEM 520-0.1.1, 621-4.2.2.2.2, 810.3.1) modifié.

Arrêté du 3 septembre 2004 (JO du 5 septembre 2004, p. 15721 ; BOC, 2004, p. 5147 ; BOEM 520-0.1.1, 621-4.2.2.2.2, 810.3.1) modifié.

Pièce(s) Jointe(s) : Trente huit annexes.

Texte abrogé :

Arrêté du 6 septembre 2011 (BOC N° 37 du 9 septembre 2011, texte 3 ; BOEM 522.1.3). À compter du 1er août 2012.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 522.1.3

Référence de publication : BOC N°46 du 29 octobre 2012, texte 10.