ARRÊTÉ fixant pour le service des essences des armées, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « administration ».

ARRÊTÉ fixant pour le service des essences des armées, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.

Du 3 août 2012

NOR D E F E 1 2 5 1 6 2 4A

Pièce(s) Jointe(s) : Quatre annexes.

Texte abrogé :

Arrêté du 26 juillet 2011 (BOC N° 48 du 18 novembre 2011, texte 6 ; BOEM 614.1.6.1).

Référence de publication : BOC N°44 du 12 octobre 2012, texte 26.

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