ARRÊTÉ N° 0-16079-2012 modifiant l’arrêté n° 0-23750-2011 du 6 septembre 2011 fixant pour la marine nationale la liste des emplois ouvrant droits au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « effectifs militaires ».

ARRÊTÉ N° 0-16079-2012 modifiant l’arrêté n° 0-23750-2011 du 6 septembre 2011 fixant pour la marine nationale la liste des emplois ouvrant droits au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.

Du 6 juillet 2012

NOR D E F B 1 2 5 1 6 0 2 A

Pièce(s) Jointe(s) : Sept annexes.

Précédent Modificatif :

Arrêté n° 0-5054-2012/DEF/EMM/EFF du 27 février 2012 (BOC N° 16 du 6 avril 2012, texte 8) modifié.

Texte modifié :

Arrêté n° 0-23750-2011 du 6 septembre 2011 (BOC N° 49 du 25 novembre 2011, texte 13 ; BOEM 523-0.3) modifié.

Référence de publication : BOC N°43 du 5 octobre 2012, texte 5.

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