Organisation du commandement en Atlantique et en Manche, mer du Nord (Modificatif)

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « réformes, organisation et affaires juridiques ».

INSTRUCTION N° 0-1242-2012/DEF/EMM/ROJ modifiant l’instruction n° 580/DEF/EMM/PL/ORA du 16 septembre 2002 relative à l’organisation du commandement en Atlantique et en Manche, mer du Nord.

Du 20 mars 2012

Texte modifié :

Instruction n° 580/DEF/EMM/PL/ORA du 16 septembre 2002 (BOC, 2002, p. 7431 ; BOEM 113.4) modifiée.

Référence de publication : BOC N°18 du 19 avril 2012, texte 13.

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