Armée de Terre: liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « coordination des carrières et de la mobilité ».

ARRÊTÉ fixant pour l’armée de terre, la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.

Du 6 septembre 2011

NOR D E F T 1 1 5 1 6 4 3 A

Références :

Décret n° 2004-941 du 3 septembre 2004 (JO du 5 septembre 2004, p. 15720 ; BOC, 2004, p. 5146. ; BOEM 520-0.1.1, 621-4.2.2.2.2, 810.3.1) modifié.

Arrêté du 3 septembre 2004 (JO du 5 septembre 2004, p. 15721 ; BOC, 2004, p. 5147. ; BOEM 520-0.1.1, 621-4.2.2.2.2, 810.3.1) modifié.

Texte abrogé :

Arrêté du 22 juillet 2010 (BOC N° 34 du 20 août 2010, texte 5 ; BOEM 522.1.3) modifié.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 522.1.3

Référence de publication : BOC N°37 du 9 septembre 2011, texte 3.