DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : bureau « chancellerie ».
Du 19 janvier 2011
NOR D E F E 1 1 5 0 1 8 1 C
Référence :
Instruction n° 597/DEF/DCSSA/CH du 19 février 2010 (BOC N° 20 du 12 mai 2010, texte 14. ; BOEM 621-6.2).
Texte abrogé :
Circulaire n° 598/DEF/DCSSA/CH du 19 février 2010 (BOC N° 21 du 21 mai 2010, texte 41.).
Référence de publication : BOC N°9 du 4 mars 2011, texte 13.
Préambule.
L’instruction citée en référence fixe les modalités d’évaluation, de notation et d’avancement d’échelon des aumôniers militaires de l’armée professionnelle et de la réserve opérationnelle.
En application des dispositions de cette instruction, la présente circulaire a pour but de préciser les modalités de notation et d’évaluation de ces aumôniers et de déterminer, pour l’année 2011, les autorités habilitées à se prononcer sur les supports réservés à cet effet.
