Publié le 22 décembre 2016 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) L’avis de la Haute Autorité de
Accueil » Archives pour 2 février 2017
février 2, 2017
Question écrite n° 17835 de M. Philippe Bonnecarrère (Tarn – UDI-UC) publiée dans le JO Sénat du 17/09/2015 – page
Décret n° 2017-17 du 6 janvier 2017 modifiant le code des pensions civiles et militaires de retraite NOR: RDFF1633923D Publics
N° 4263 – Projet de loi autorisant l’adhésion de la France au deuxième protocole relatif à la convention de La
Arrêté du 11 janvier 2017 portant désignation des auditrices et auditeurs de la 206e session en région (promotion « Agnès
Attaques de véhicules en Nouvelle-Calédonie M. le président. La parole est à M. Philippe Gomes, pour le groupe de l’Union des
Mercredi 1er février 2017 La commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat, présidée par
Arrêté du 4 janvier 2017 portant délégation de signature (cabinet du secrétaire d’Etat chargé des anciens combattants et de la
Source Solde: 14 mois de tests et la rapporteuse « plutôt confiante » La députée Geneviève Gosselin-Fleury (Manche) a présenté ce mercredi
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». INSTRUCTION N° 13010/DEF/RH-AT/EP/PRH/LEG relative au service
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port