Après 9 heures d’audience et seulement 15 minutes de pause la procureure de la République a réclamé un an de
Accueil » Archives pour 2 février 2016
février 2, 2016
Deux gendarmes de 36 et 37 ans sont jugés à partir de ce mardi à Paris pour harcèlement aggravé sur
La jeune femme avait 24 ans quand elle a été affectée dans une brigade autonome de Joigny, dans l’Yonne. Des
Guyaweb s’est entretenu ce week-end avec Me Akim El Allaoui. Cet avocat de Cayenne, sollicité par nos soins, a assisté mercredi
Pour en finir avec les forces spéciales L’homme des forces spéciales apparaît désormais comme le militaire chimiquement pur. La question
Le décret du 16 septembre 2014 institue la fonction d’Administrateur général des données. Il précise que celui-ci remet chaque année
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines
Arrêté du 22 décembre 2015 portant organisation de l’institut de recherche stratégique de l’Ecole militaire Source: JORF n°0025 du 30 janvier
Base de jurisprudence Ariane Web: Conseil d’État 378325, lecture du 7 décembre 2015, ECLI:FR:CESSR:2015:378325.20151207 Conseil d’État N° 378325 ECLI:FR:CESSR:2015:378325.20151207 Publié
M. le président. La parole est à M. François Asensi, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. François
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. ARRÊTÉ fixant, pour l’armée de

