Terrorisme : les procureurs dénoncent « l’asphyxie » des parquets Les procureurs appellent à délaisser certaines missions pour se concentrer sur
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décembre 19, 2015
N° 3322 – Rapport d’information de Mme Marianne Dubois et M. Joaquim Pueyo déposé en application de l’article 145 du
Question écrite n° 15276 de M. Michel Le Scouarnec (Morbihan – CRC) publiée dans le JO Sénat du 19/03/2015 – page
Question écrite n° 17477 de M. Dominique de Legge (Ille-et-Vilaine – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 30/07/2015 –
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE. DÉLÉGATION DE GESTION entre le directeur du centre ministériel de gestion
Décret du 15 décembre 2015 portant affectation d’une officière générale Source: JORF n°0292 du 17 décembre 2015 texte n° 82
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « pilotage de la masse salariale ». CIRCULAIRE N° 0-19761-2015/DEF/DPMM/PMS relative
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». INSTRUCTION N° 1/DEF/RH-AT/PRH/LEG portant abrogation
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; cellule réserves. INSTRUCTION N° 3629/DEF/DCSEA/SDRH/RES
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