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janvier 3, 2015

Audition du général Jean-François Parlanti, directeur du centre interarmées de concepts, de doctrines et d’expérimentations 2

Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 3 décembre 2014 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 26 Présidence

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3 janvier 2015

Rapport sur la procédure pénale (BEAUME Jacques)

M. Jacques Beaume, procureur général près la cour d’appel de Lyon, a été chargé par la ministre de la justice

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3 janvier 2015

ARRÊTÉ fixant, pour l’année scolaire 2014-2015, le montant des frais de pension et de trousseau des élèves des lycées de la défense.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines

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3 janvier 2015

Arrêté du 17 décembre 2015 portant attribution du brevet technique d’études militaires supérieures

Arrêté du 17 décembre 2015 portant attribution du brevet technique d’études militaires supérieures NOR: DEFT1531705A Source: JORF n°0300 du 27 décembre

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3 janvier 2015

Décision du 29 décembre 2014 portant délégation de signature (direction générale de la gendarmerie nationale, direction des soutiens et des finances)

Décision du 29 décembre 2014 portant délégation de signature (direction générale de la gendarmerie nationale, direction des soutiens et des

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3 janvier 2015

Décret n° 2014-1698 du 29 décembre 2014 portant modification de divers décrets relatifs à certaines allocations et aides en faveur des anciens membres des formations supplétives, des rapatriés et de leurs familles

Décret n° 2014-1698 du 29 décembre 2014 portant modification de divers décrets relatifs à certaines allocations et aides en faveur

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3 janvier 2015

Arrêté du 21 décembre 2015 modifiant l’arrêté du 20 avril 2012 fixant les conditions d’établissement, de délivrance et de validité du permis de conduire et modifiant divers arrêtés relatifs au référentiel pour l’éducation à une mobilité citoyenne et aux livrets d’apprentissage

Arrêté du 21 décembre 2015 modifiant l’arrêté du 20 avril 2012 fixant les conditions d’établissement, de délivrance et de validité

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3 janvier 2015

Décret n° 2014-1697 du 29 décembre 2014 modifiant le décret n° 2014-1064 du 18 septembre 2014 portant modification de dispositions statutaires de divers corps militaires

Décret n° 2014-1697 du 29 décembre 2014 modifiant le décret n° 2014-1064 du 18 septembre 2014 portant modification de dispositions

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3 janvier 2015

INSTRUCTION N° 950/DEF/EMAT/PS/B.ORG/PEO/231 relative au commandement de la légion étrangère

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : sous-chefferie performance synthèse ; bureau « organisation ». INSTRUCTION N° 950/DEF/EMAT/PS/B.ORG/PEO/231 relative au commandement

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3 janvier 2015

Décret n° 2014-1696 du 29 décembre 2014 portant transfert des attributions de la mission interministérielle aux rapatriés à l’Office national des anciens combattants et victimes de guerre

Décret n° 2014-1696 du 29 décembre 2014 portant transfert des attributions de la mission interministérielle aux rapatriés à l’Office national

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3 janvier 2015

ARRÊTÉ fixant les spécialités de mécanicien non navigant de l’armée de l’air et la liste des unités ouvrant droit à l’indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « études, politique des ressources humaines et gestion des hauts

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3 janvier 2015

ARRÊTÉ portant spécialisation et qualification professionnelle du personnel non officier de la marine.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « équipages de la