Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 1er octobre 2014 Séance de 18 heures Compte rendu n° 3 Présidence
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octobre 18, 2014
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 1er octobre 2014 Séance de 16 heures 30 Compte rendu n° 2
Budget de l’armée française : toujours une guerre de retard ! Quand nos brillants politiciens envoyèrent les poilus au massacre de 1914,
Arrêté du 3 octobre 2014 fixant la liste des emplois de conseiller technique de la défense Source: JORF n°0240 du 16
Arrêté du 3 octobre 2014 modifiant l’arrêté du 9 septembre 2011 portant création des comités techniques de base de défense
Arrêté du 30 septembre 2014 modifiant l’arrêté du 17 décembre 2013 portant organisation du service parisien de soutien de l’administration
Arrêté du 15 octobre 2014 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0241 du 17 octobre 2014 texte n° 60
Décret du 16 octobre 2014 portant affectations d’officiers généraux Source: JORF n°0241 du 17 octobre 2014 texte n° 59
Décret du 16 octobre 2014 portant affectation et élévation, promotions et nominations dans la 2e section, affectation d’officiers généraux Source: JORF
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES. ARRÊTÉ portant approbation du plan de prévention des risques technologiques autour
Décision du 8 octobre 2014 portant délégation de signature (structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du
Décision du 15 octobre 2014 portant délégation de signature (état-major de l’armée de terre) Source: JORF n°0241 du 17 octobre
Compte rendu de l’intervention de la Directrice des Affaires Juridiques
COMMUNIQUE Le Président de la République a confié à M. Bernard PÊCHEUR, Président de la section de l’administration du Conseil
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
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