Privés de papiers, d’anciens légionnaires se rebiffent Ils ont porté l’uniforme français, parfois gagné citations et médailles sous le feu:
6 avril 2014
avril 6, 2014
Question écrite n° 10614 de M. Michel Le Scouarnec (Morbihan – CRC) publiée dans le JO Sénat du 27/02/2014 – page 503
6 avril 2014
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM à l’instruction n° 1187/DEF/DGA/INSP/IPE du 6 décembre 2013 relative à l’évaluation et la validation de
6 avril 2014
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « gestion des corps ». INSTRUCTION N° 1395/DEF/DCSCA/BGC/SRF portant organisation
6 avril 2014
Arrêté du 24 mars 2014 relatif aux informations à transmettre à l’administration en application des articles R. 2335-20 et R.
6 avril 2014
Décision du 2 avril 2014 modifiant la décision du 12 mars 2014 portant délégation de signature (direction centrale du service
6 avril 2014
Pour faire simple, on peut demander deux choses aux juridictions administratives : soit l’annulation d’un acte réglementaire (décret, arrêté) ou individuel
6 avril 2014
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port