Le président de la République a convoqué le 11 septembre 2013 un Conseil de Défense restreint, consacré aux conséquences de
11 septembre 2013
septembre 11, 2013
CREIL (60) Visite du ministre de la Défense Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, visitera les installations de la
11 septembre 2013
CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. DÉCISION N° 1459/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine. Du 4 juillet 2013 NOR
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CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. DÉCISION N° 1458/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine. Du 4 juillet 2013 NOR
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L’article 222-22-2 du Code pénal relatif à la définition de l’acte d’agression sexuelle, tel qu’il résulte de l’article 5 de
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Le 4 septembre, l’Assemblée a débattu sur la situation en Syrie, conformément au décret du Président de la République en
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Outre l’allocation de rentrée scolaire qui est la plus connue, les familles aux revenus modestes peuvent solliciter d’autres aides financières.
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