Question écrite n° 02448 de M. Jean Louis Masson (Moselle – NI) publiée dans le JO Sénat du 11/10/2012 – page 2222 M.
24 janvier 2013
janvier 24, 2013
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « organisation, soutien et projection » ; bureau « organisation
24 janvier 2013
ARRÊTÉ N° 7457/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle mixte du lycée militaire d’Autun.
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 7457/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du
24 janvier 2013
Arrêté du 14 janvier 2013 portant désignation de représentants à la commission prévue à l’article 1er du décret n° 64-1123
24 janvier 2013
Arrêté du 11 janvier 2013 portant nomination et détachement (conseillers d’administration) Source: JORF n°0020 du 24 janvier 2013 texte n° 33
24 janvier 2013
Arrêté du 11 janvier 2013 portant nomination et détachement (conseillers d’administration) Source: JORF n°0020 du 24 janvier 2013 texte n° 32
24 janvier 2013
Arrêté du 11 janvier 2013 portant nomination et détachement (conseillers d’administration) Source: JORF n°0020 du 24 janvier 2013 texte n° 31
24 janvier 2013
Arrêté du 15 janvier 2013 modifiant l’arrêté du 17 janvier 2011 portant désignation des représentants de l’administration et du personnel
24 janvier 2013
Arrêté du 14 janvier 2013 portant délégation de signature (Office national des anciens combattants et victimes de guerre) Source: JORF n°0020
24 janvier 2013
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
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