CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau « correspondance parlementaire et affaires générales ». DÉCISION N° 5175/DEF/CAB/SDBC/CPAG
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septembre 22, 2012
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « politique des ressources humaines ». INSTRUCTION N° 0-16556-2012/DEF/EMM/PRH relative à la situation des
22 septembre 2012
1. Décret du 17 septembre 2012 portant nomination dans la 1re et la 2e section et affectations d’officiers généraux (rectificatif) 2. Arrêté
22 septembre 2012
Arrêté du 12 septembre 2012 fixant les taux annuels de l’indemnité forfaitaire de congé des militaires pour l’année 2011 Source
22 septembre 2012
Décret du 20 septembre 2012 modifiant des limites du polygone d’isolement de la pyrotechnie de Saint-Nicolas et des poudrières et
22 septembre 2012
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « étude, politique des ressources humaines et gestion des hauts potentiels
22 septembre 2012

