DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES : division des affaires pénales militaires. CIRCULAIRE N° 1014419/DEF/SGA/DAJ/DAPM/BPA/SRH relative à la notation de 2011 et
29 janvier 2011
janvier 29, 2011
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « pilotage ». INSTRUCTION N° 0-1391-2011/DEF/EMM/PIL modifiant l’instruction n° 102/DEF/EMM/PIL du 1er septembre 2010
29 janvier 2011
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « compétences » ; bureau des écoles et de la formation.
29 janvier 2011
Décret du 27 janvier 2011 portant affectation d’officiers généraux Source: JORF n°0024 du 29 janvier 2011 texte n° 65
29 janvier 2011
Arrêté du 27 janvier 2011 portant désignation des auditrices et auditeurs de la 183e session en région (promotion « Maréchal
29 janvier 2011
Décret n° 2011-111 du 27 janvier 2011 autorisant la mise en œuvre par le ministère de l’intérieur (direction générale de
29 janvier 2011
Décret n° 2011-110 du 27 janvier 2011 portant création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé LRPPN 2
29 janvier 2011
Décret n° 2011-108 du 26 janvier 2011 portant publication de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le
29 janvier 2011
Arrêté du 3 janvier 2011 portant délégation de signature aux directeurs des services déconcentrés de l’Office national des anciens combattants
29 janvier 2011
Arrêté du 3 janvier 2011 portant organisation des services déconcentrés de l’Office national des anciens combattants et victimes de guerre
29 janvier 2011
À découvrir
