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novembre 17, 2010
Question écrite n° 12565 de M. Marcel Rainaud (Aude – SOC) publiée dans le JO Sénat du 18/03/2010 – page 644
Alain Juppé, ministre de la défense, a indiqué qu’il se rendrait « dans les semaines qui viennent » en Afghanistan, auprès des
Ce service a ouvert ces derniers mois et emploie 47 personnes sur la base de défense de Brest. Le nouveau
Question écrite n° 14094 de M. Jean-Claude Peyronnet (Haute-Vienne – SOC) publiée dans le JO Sénat du 24/06/2010 – page
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation». INSTRUCTION N° 1707/DEF/DCSCA/SD-REJ/REG modifiant l’instruction n°596/DEF/DCSCA/SDREG du 20
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation». INSTRUCTION N° 1705/DEF/DCSCA/SD-REJ/REG relative aux établissements logistiques du
ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : centre national des sports de la défense. INSTRUCTION N° 5603/DEF/EMA/CNSD/DREP relative aux cordes à grimper. Du
Dans une question écrite n° 66629 du 15 décembre 2009, M. Bernard Carayon attire l’attention de M. le ministre du

