Arrêté du 14 juin 2010 portant nomination au conseil d’administration de l’Ecole polytechnique Source: JORF n°0143 du 23 juin 2010
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juin 23, 2010
Arrêté du 11 juin 2010 portant nomination au conseil de gestion de l’institution de gestion sociale des armées Source: JORF
Arrêté du 9 juin 2010 portant nomination au conseil restreint du Conseil supérieur de la réserve militaire Source: JORF n°0143
Décret du 22 juin 2010 portant affectation d’officiers généraux Source: JORF n°0143 du 23 juin 2010 texte n° 63
Arrêté du 11 juin 2010 modifiant l’arrêté du 7 mai 2007 portant organisation de l’état-major de l’armée de terre et
Arrêté du 21 juin 2010 fixant le montant des indemnités susceptibles d’être allouées au président, au vice-président, aux membres et
Arrêté du 21 juin 2010 portant, en application de l’article R. 2311-9-3 du code de la défense, décision de classification
Arrêté du 21 juin 2010 fixant en application de l’article R. 2311-9-1 du code de la défense la liste des
Arrêté du 15 juin 2010 établissant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants du personnel au comité
Décret n° 2010-679 du 21 juin 2010 modifiant le décret n° 2001-648 du 19 juillet 2001 relatif à l’attribution d’une
Décret n° 2010-678 du 21 juin 2010 relatif à la protection du secret de la défense nationale Source: JORF n°0143
CIRCULAIRE N° 6746/DEF/BOG.1 modifiant la circulaire n° 3549/DEF/BOG.1 du 19 mars 2010 concernant le travail d’avancement aux grades d’officier général en
CIRCULAIRE N° 50000/GEND/DPMGN/SDGP/BPO relative aux cartes de circulation des officiers généraux. Du 13 avril 2010 Références : Loi n° 2009-971
Décision N°402728/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDM/BMR/SAJ relative à la création, au maintien et à la suppression des centres interarmées des réseaux d’infrastructure et des systèmes
Question n° 67234 de M. Lionel Tardy (Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Savoie) Texte de la question M. Lionel Tardy attire l’attention
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