Après une carrière militaire vagabonde et diversifiée pour un personnel féminin, un passage à l’EMAT pendant dix huit mois -section
Accueil » Archives pour 7 janvier 2010
janvier 7, 2010
Largement utilisées par les anglo-saxons, les sociétés militaires privées sont un sujet délicat en France. Cela n’empêche pas la Défense
Question N° : 58440de Mme Poletti Bérengère (Union pour un Mouvement Populaire – Ardennes) Texte de la QUESTION : Mme
Arrêté du 17 décembre 2009 fixant les conditions d’attribution et le nombre des niveaux de qualification de praticien certifié offerts
Décret n° 2010-7 du 5 janvier 2010 modifiant le code de la défense et relatif à l’organisation et au fonctionnement
Arrêté du 31 décembre 2009 relatif à l’avance de trésorerie des trésoreries militaires Source: JORF n°0005 du 7 janvier 2010
Question écrite n° 05330 de M. Jean Louis Masson (Moselle – NI) publiée dans le JO Sénat du 07/08/2008 –
LOI n° 2010-2 du 5 janvier 2010 relative à la reconnaissance et à l’indemnisation des victimes des essais nucléaires français
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port