Arrêté du 18 juillet 2018 fixant pour l’année 2018 les ressources d’assurance maladie versées sous forme de dotations ou forfaits annuels au
27 août 2018
Santé
Infections nosocomiales Le Conseil d’État précise la notion d’infection nosocomiale au sens du second alinéa de I de l’article L.
27 août 2018
Décision du 5 juillet 2018 portant attribution de l’équivalence du titre d’assistant des hôpitaux des armées à des officiers étrangers
26 août 2018
Arrêté du 18 juillet 2018 fixant en application du III de l’article 146 de la loi de finances pour 2016 la liste
22 août 2018
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la règlementation des ressources humaines militaires et
21 août 2018
Décision du 26 juin 2018 portant attribution du niveau de qualification de praticien certifié en médecine d’armée et en recherche
17 août 2018
Décision du 28 juin 2018 portant attribution du niveau de qualification de praticien certifié en qualification hospitalière à des praticiens
16 août 2018
La circonstance que l’accident ait pour origine un simple éternuement ne permet pas, en l’absence de toute considération tenant à
16 août 2018
Décision du 26 juin 2018 portant attribution du niveau de qualification de praticien confirmé en médecine d’armée à des praticiens
15 août 2018
Décision du 28 juin 2018 portant attribution du niveau de qualification de praticien certifié en médecine d’armée à des praticiens
15 août 2018
Le 12 juillet dernier, les professeurs Pierre Carli1, et François Pons2, remettait à Agnès Buzyn, ministre des Solidarités et de la
11 août 2018
Le Conseil d’Etat a été saisi, en décembre 2017, par le Premier ministre d’une demande de cadrage juridique préalable à
4 août 2018
Décret n° 2018-606 du 11 juillet 2018 modifiant diverses dispositions relatives au service de santé des armées NOR: ARMD1818506D Publics concernés : Etats-majors,
2 août 2018
Avis de concours sur titres pour le recrutement dans le corps des médecins, des pharmaciens et des chirurgiens-dentistes des armées
1 août 2018
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans-capacités » ; bureau « organisation ». DÉCISION N° 505446/ARM/DCSSA/PC/ORG portant
1 août 2018
À découvrir
