Dans une question écrite n° 126128 du 17 janvier 2012, Mme Patricia Adam appelle l’attention de M. le ministre de
19 mars 2012
Décorations
DIRECTION DE LA MÉMOIRE DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. ARRÊTÉ fixant, pour l’armée de
16 mars 2012
Décret du 16 février 2012 portant concession de la médaille militaire (JORF n°0042 du 18 février 2012 page 2842 texte
18 février 2012
Décret du 16 février 2012 portant nomination Source: JORF n°0042 du 18 février 2012 page 2826 texte n° 3
18 février 2012
CABINET DU CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR : chancellerie. ARRÊTÉ fixant pour l’armée de l’air la composition de la
18 février 2012
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. INSTRUCTION N° 280/DEF/CAB/SDBC/DECO/A/5 modifiant l’instruction n° 16000/DEF/CAB/SDBC/DECO/A/5
16 février 2012
Arrêté du 2 février 2012 relatif à la composition et au fonctionnement du comité de la médaille d’honneur de la
4 février 2012
Décret n° 2012-169 du 2 février 2012 relatif à l’attribution de la médaille d’honneur de la santé et des affaires
4 février 2012
Décret du 2 février 2012 portant promotion à titre exceptionnel Source: JORF n°0029 du 3 février 2012 page 1992 texte n°
3 février 2012
M. Jean-Paul Bacquet attire l’attention de M. le secrétaire d’État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants
29 janvier 2012
Décret n° 2012-75 du 23 janvier 2012 fixant les contingents de croix de l’ordre national du Mérite destinées aux étrangers
24 janvier 2012
Décret n° 2012-74 du 23 janvier 2012 fixant les contingents de croix de la Légion d’honneur et de médailles militaires
24 janvier 2012
Décret n° 2012-73 du 23 janvier 2012 fixant le contingent de médailles militaires pour la période du 1er janvier 2012
24 janvier 2012
Décret n° 2012-72 du 23 janvier 2012 fixant les contingents de croix de l’ordre national du Mérite pour la période
24 janvier 2012
Décret n° 2012-71 du 23 janvier 2012 fixant les contingents de croix de la Légion d’honneur pour la période du
24 janvier 2012
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