Arrêté du 4 juillet 2013 modifiant l’arrêté du 19 mars 2013 portant création de la médaille commémorative française avec agrafe
14 juillet 2013
Décorations
Les ministres français des Affaires étrangères et de la Défense, ainsi que des officiers de l’armée française, ont été décorés
14 juillet 2013
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « réserve ». ARRÊTÉ N° 483421/DEF/RH-AT/SDG/RES portant attribution de la
6 juillet 2013
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES : division des affaires pénales militaires. DÉCISION N° 1306079/DEF/SGA/DAJ/APM/BPGF/DECO portant attribution de la médaille d’argent de
2 juillet 2013
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. CIRCULAIRE N° 6100/DEF/CAB/SDBC/DECO/A relative aux conditions de
1 juillet 2013
Décret du 28 juin 2013 portant élévation Source: JORF n°0150 du 30 juin 2013 page 10926 texte n° 1 Décret du
1 juillet 2013
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique desressources humaines ». INSTRUCTION N° 554479/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative aux
25 juin 2013
Arrêté du 5 juin 2013 portant ouverture de l’agrafe « Sahel » sur la médaille d’outre-mer Source: JORF n°0139 du 18
18 juin 2013
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « administration ». DÉCISION N° 2111/DEF/DCSEA/SDA2/PM/CHANCELLERIE portant attribution de la
17 juin 2013
DIRECTEUR DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines
14 juin 2013
Arrêté du 4 juin 2013 fixant le nombre de croix des contingents du Mérite maritime pour l’année 2014
Arrêté du 4 juin 2013 fixant le nombre de croix des contingents du Mérite maritime pour l’année 2014 Source: JORF n°0136
14 juin 2013
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. D É C I S I O
13 juin 2013
DÉPARTEMENT CENTRAL DU SERVICE DE LA POSTE INTERARMÉES : bureau « ressources humaines ». DÉCISION N° 20324/DEF/DCSPI/RH/DECO portant attribution de
13 juin 2013
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. CIRCULAIRE N° 6300/DEF/CAB/SDBC/DECO/C relative aux conditions de
11 juin 2013
Arrêté du 3 juin 2013 fixant au titre de l’année 2013 le contingent relatif à la médaille de la sécurité
6 juin 2013
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