Question écrite n° 22455 de M. Bruno Retailleau (Vendée – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 23/06/2016 – page
8 septembre 2016
Décorations
Question écrite n° 22503 de M. Alain Houpert (Côte-d’Or – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 30/06/2016 – page
5 septembre 2016
Décret du 23 août 2016 portant nomination du grand chancelier de la Légion d’honneur – M. le général d’armée PUGA
27 août 2016
Décret n° 2016-1130 du 17 août 2016 relatif à la médaille des blessés de guerre NOR: DEFM1614539D Publics concernés :
23 août 2016
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : bureau « chancellerie et officiers généraux ». DIRECTIVE N° 506092/DEF/DCSSA/CHOG relative
15 août 2016
Arrêté du 26 juillet 2016 mettant fin à l’attribution de la médaille d’outre-mer avec agrafe en vermeil « Rwanda »
13 août 2016
Arrêté du 26 juillet 2016 mettant fin à l’attribution de la médaille d’outre-mer avec agrafe en vermeil « Cambodge »
12 août 2016
Arrêté du 26 juillet 2016 fixant le nombre de croix des contingents du Mérite maritime pour l’année 2017 Source: JORF n°0185
11 août 2016
Décret du 3 août 2016 portant élévation Source: JORF n°0181 du 5 août 2016 texte n° 1
6 août 2016
Arrêté du 12 juillet 2016 modifiant l’arrêté du 24 février 2015 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense
2 août 2016
Arrêté du 1er juillet 2016 portant répartition des contingents annuels de chevaliers, officiers et commandeurs de nationalité française dans l’ordre
28 juillet 2016
Décret du 20 juillet 2016 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0169 du 22 juillet 2016 texte n° 47
24 juillet 2016
Le Bilan social 2015 (BS) présente un bilan chiffré de la situation du personnel militaire et civil du ministère de
22 juillet 2016
Jeudi 7 juillet 2016 En application du code de la Légion d’honneur et de la Médaille militaire, « toutes les décorations
21 juillet 2016
Arrêté du 7 juillet 2016 accordant aux militaires participant à l’opération Chammal le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4
19 juillet 2016
À découvrir
