DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : bureau « chancellerie et officiers généraux ». DIRECTIVE N° 506092/DEF/DCSSA/CHOG relative
15 août 2016
Décorations
Arrêté du 26 juillet 2016 mettant fin à l’attribution de la médaille d’outre-mer avec agrafe en vermeil « Rwanda »
13 août 2016
Arrêté du 26 juillet 2016 mettant fin à l’attribution de la médaille d’outre-mer avec agrafe en vermeil « Cambodge »
12 août 2016
Arrêté du 26 juillet 2016 fixant le nombre de croix des contingents du Mérite maritime pour l’année 2017 Source: JORF n°0185
11 août 2016
Décret du 3 août 2016 portant élévation Source: JORF n°0181 du 5 août 2016 texte n° 1
6 août 2016
Arrêté du 12 juillet 2016 modifiant l’arrêté du 24 février 2015 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense
2 août 2016
Arrêté du 1er juillet 2016 portant répartition des contingents annuels de chevaliers, officiers et commandeurs de nationalité française dans l’ordre
28 juillet 2016
Décret du 20 juillet 2016 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0169 du 22 juillet 2016 texte n° 47
24 juillet 2016
Le Bilan social 2015 (BS) présente un bilan chiffré de la situation du personnel militaire et civil du ministère de
22 juillet 2016
Jeudi 7 juillet 2016 En application du code de la Légion d’honneur et de la Médaille militaire, « toutes les décorations
21 juillet 2016
Arrêté du 7 juillet 2016 accordant aux militaires participant à l’opération Chammal le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4
19 juillet 2016
Décret du 6 juillet 2016 portant élévation Source: JORF n°0158 du 8 juillet 2016 texte n° 2
18 juillet 2016
Décret n° 2016-949 du 12 juillet 2016 portant création de la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme NOR:
15 juillet 2016
1 Décret du 1er juillet 2016 portant élévation https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032825428&dateTexte=&categorieLien=id 2 Décret du 1er juillet 2016 portant promotion https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032825431&dateTexte=&categorieLien=id 3 Décret
5 juillet 2016
Décret n° 2016-844 du 27 juin 2016 fixant un contingent spécial de croix de la Légion d’honneur destinée aux Compagnons
2 juillet 2016
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