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Décorations

Création d’une médaille commémorative de la guerre du Golfe

Question écrite n° 23739 de M. Michel Fontaine (La Réunion – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 27/10/2016

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16 décembre 2016

Campagne double

Question écrite n° 23671 de M. Bernard Fournier (Loire – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 27/10/2016 –

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13 décembre 2016

ARRÊTÉ modifiant l’arrêté n° 55 du 12 juin 1954 codifiant les bénéfices de campagnes des personnels militaires de l’armée de mer.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « droits financiers individuels ». ARRÊTÉ modifiant l’arrêté n° 55 du

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1 décembre 2016

Arrêté du 3 novembre 2016 accordant aux militaires participant à l’opération « MONUSCO » le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense

Arrêté du 3 novembre 2016 accordant aux militaires participant à l’opération « MONUSCO » le bénéfice des dispositions de l’article

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27 novembre 2016

Arrêté du 3 novembre 2016 accordant aux militaires participant à l’opération « MINURSO » le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense

Arrêté du 3 novembre 2016 accordant aux militaires participant à l’opération « MINURSO » le bénéfice des dispositions de l’article

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27 novembre 2016

Arrêté du 3 novembre 2016 accordant aux militaires participant à l’opération « Héraclès Mer » le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense

Arrêté du 3 novembre 2016 accordant aux militaires participant à l’opération « Héraclès Mer » le bénéfice des dispositions de

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26 novembre 2016

Arrêté du 3 novembre 2016 accordant aux militaires participant à l’opération « MINUL » le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense

Arrêté du 3 novembre 2016 accordant aux militaires participant à l’opération « MINUL » le bénéfice des dispositions de l’article

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26 novembre 2016

Arrêté du 3 novembre 2016 accordant aux militaires participant à l’opération « Atalanta » le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense

Arrêté du 3 novembre 2016 accordant aux militaires participant à l’opération « Atalanta » le bénéfice des dispositions de l’article

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25 novembre 2016

Arrêté du 3 novembre 2016 accordant aux militaires participant à l’opération « Sangaris » le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense

Arrêté du 3 novembre 2016 accordant aux militaires participant à l’opération « Sangaris » le bénéfice des dispositions de l’article

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24 novembre 2016

Arrêté du 3 novembre 2016 accordant aux militaires participant à l’opération « EUTM Mali » le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense

Arrêté du 3 novembre 2016 accordant aux militaires participant à l’opération « EUTM Mali » le bénéfice des dispositions de

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24 novembre 2016

Création d’une médaille commémorative spécifique pour la guerre du Golfe

Question écrite n° 23347 de M. Michel Le Scouarnec (Morbihan – Communiste républicain et citoyen) publiée dans le JO Sénat du

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8 novembre 2016

Ordre national du Mérite. Décret du 4 novembre 2016 portant promotion et nomination en faveur des militaires n’appartenant pas à l’armée active

Décret du 4 novembre 2016 portant promotion et nomination en faveur des militaires n’appartenant pas à l’armée active Source: JORF n°0259

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7 novembre 2016

Ordre national du Mérite. Décret du 4 novembre 2016 portant promotion et nomination

Décret du 4 novembre 2016 portant promotion et nomination Source: JORF n°0259 du 6 novembre 2016 texte n° 2

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7 novembre 2016

Ordre national du Mérite. Décret du 4 novembre 2016 portant élévation

Décret du 4 novembre 2016 portant élévation Source: JORF n°0259 du 6 novembre 2016 texte n° 1

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7 novembre 2016

Décret du 4 novembre 2016 portant concession de la médaille militaire

Décret du 4 novembre 2016 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0259 du 6 novembre 2016 texte n° 23

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7 novembre 2016

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