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Décorations

Arrêté du 28 février 2018 modifiant l’arrêté du 21 septembre 2017 fixant le nombre de croix des contingents du Mérite maritime pour l’année 2018

Arrêté du 28 février 2018 modifiant l’arrêté du 21 septembre 2017 fixant le nombre de croix des contingents du Mérite maritime pour

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6 avril 2018

Désignation d’un rapporteur et examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de M. Gilles Lurton et plusieurs de ses collègues visant à attribuer la carte du combattant aux soldats engagés en Algérie après les accords d’Évian du 2 juillet 1962 jusqu’au 1er juillet 1964 (n° 232).

Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 28 mars 2018 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 59 Présidence

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4 avril 2018

Décorations, insignes et emblèmes. Place de la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme

Question écrite N° 4141 de Mme Valérie Lacroute (Les Républicains – Seine-et-Marne ) Texte de la question Mme Valérie Lacroute attire l’attention de Mme

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4 avril 2018

Décret du 27 mars 2018 portant promotion à titre exceptionnel dans l’armée active

Décret du 27 mars 2018 portant promotion à titre exceptionnel dans l’armée active Source: JORF n°0073 du 28 mars 2018 texte n°

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28 mars 2018

Citation à l’ordre de la Nation

Citation à l’ordre de la Nation Source: JORF n°0073 du 28 mars 2018 texte n° 74

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28 mars 2018

Décret du 5 mars 2018 portant nomination dans l’emploi de chef de service de la grande chancellerie de la Légion d’honneur

Décret du 5 mars 2018 portant nomination dans l’emploi de chef de service de la grande chancellerie de la Légion

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19 mars 2018

INSTRUCTION N° 146/ARM/DCSEA/SDRH/BGC/PM/CHANC relative à l’attribution de la médaille d’outre-mer avec agrafe au personnel du service des essences des armées.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines ». INSTRUCTION N° 146/ARM/DCSEA/SDRH/BGC/PM/CHANC relative à l’attribution de la

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15 mars 2018

ADDITIF à l’arrêté fixant au sein de l’armée de terre, les autorités habilitées à attribuer des récompenses aux militaires pour services exceptionnels.

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : cabinet. ADDITIF à l’arrêté fixant au sein de l’armée de terre, les autorités habilitées à attribuer

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6 mars 2018

Arrêté du 10 janvier 2018 fixant le contingent relatif à la médaille de la sécurité intérieure au titre de l’année 2018

Arrêté du 10 janvier 2018 fixant le contingent relatif à la médaille de la sécurité intérieure au titre de l’année 2018 Source: JORF

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2 février 2018

DIRECTION DU PATRIMOINE, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 509469/ARM/SGA/DPMA/SHD des unités de l’armée

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31 janvier 2018

La légion d’honneur oui mais sous quelles conditions ?

Publié le 11 janvier 2018 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Qu’ont en commun Tomi Ungerer, Véronique Colucci, Alain Fisher

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31 janvier 2018

LISTE N° 509468/ARM/SGA/DPMA/SHD des unités de l’armée de l’air ayant combattu en Côte d’Ivoire, pays et eaux avoisinants du 19 septembre 2002 au 31 décembre 2009.

DIRECTION DU PATRIMOINE DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 509468/ARM/SGA/DPMA/SHD des unités de l’armée

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30 janvier 2018

Décret n° 2018-30 du 19 janvier 2018 fixant les contingents de croix de l’ordre national du Mérite destinées aux étrangers pour la période du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2020

Décret n° 2018-30 du 19 janvier 2018 fixant les contingents de croix de l’ordre national du Mérite destinées aux étrangers

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24 janvier 2018

Décret n° 2018-29 du 19 janvier 2018 fixant les contingents de croix de l’ordre national du Mérite pour la période du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2020

Décret n° 2018-29 du 19 janvier 2018 fixant les contingents de croix de l’ordre national du Mérite pour la période