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Décorations

INSTRUCTION N° 61/DRH-AA/DIR relative à l’homologation des blessures de guerre dans l’armée de l’air.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR. : INSTRUCTION N° 61/DRH-AA/DIR relative à l’homologation des blessures de guerre dans l’armée

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28 mai 2019

LISTE N° 502906/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la Marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en Libye, Grande Jamahiriya Arabe Libyenne Populaire et Socialiste, pays et eaux avoisinants dans le cadre de l’opération Harmattan du 18 mars 2011 au 31 octobre 2011.

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES :service historique de la défense LISTE N° 502906/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités

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20 mai 2019

LISTE N° 502907/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en République de la Somalie, du Kenya, du Yémen et de Djibouti, le Sultanat d’Oman et leurs eaux avoisinantes ainsi que sur les eaux de la mer Rouge dans le cadre de l’opération Atalanta du 8 décembre 2008 au 31 janvier 2014.

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES :service historique de la défense LISTE N° 502907/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités

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12 mai 2019

LISTE N° 502897/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en Côte d’Ivoire et ses approches maritimes, (opérations Licorne et Calao – ONUCI, etc.) du 19 septembre 2002 au 31 mai 2012.

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES :service historique de la défense LISTE N° 502897/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités

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11 mai 2019

Décret du 29 avril 2019 portant promotion et nomination en faveur des militaires appartenant à l’armée active

Décret du 29 avril 2019 portant promotion et nomination en faveur des militaires appartenant à l’armée active Source: JORF n°0102

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3 mai 2019

Décret du 29 avril 2019 portant promotion et nomination en faveur des militaires n’appartenant pas à l’armée active

Décret du 29 avril 2019 portant promotion et nomination en faveur des militaires n’appartenant pas à l’armée active Source: JORF

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3 mai 2019

Décret du 19 avril 2019 portant concession de la Médaille militaire en faveur d’un mutilé de guerre

Décret du 19 avril 2019 portant concession de la Médaille militaire en faveur d’un mutilé de guerre Source: JORF n°0095

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1 mai 2019

Décret du 19 avril 2019 portant concession de la Médaille militaire

Décret du 19 avril 2019 portant concession de la Médaille militaire Source: JORF n°0095 du 21 avril 2019 texte n°

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26 avril 2019

INSTRUCTION n° 12/ARM/CEMM/CAB/CHAN relative aux propositions d’attribution de la médaille de l’aéronautique.

ETAT-MAJOR DE LA MARINE :Cabinet du chef d’état-major de la marine ; Bureau « Chancellerie » INSTRUCTION n° 12/ARM/CEMM/CAB/CHAN relative aux propositions d’attribution

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25 avril 2019

INSTRUCTION N° 0-8422-2019/ARM/DPMM/CPM relative à l’homologation des blessures de guerre du personnel de la marine nationale.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE :bureau « condition du personnel de la marine » INSTRUCTION N° 0-8422-2019/ARM/DPMM/CPM relative à

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23 avril 2019

Légion d’honneur. Décret du 11 avril 2019 portant nomination

Décret du 11 avril 2019 portant nomination Source: JORF n°0088 du 13 avril 2019 texte n° 3

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18 avril 2019

INSTRUCTION N° 698/ARM/CAB/SDBC/DDH relative à l’application des dispositions de l’arrêté du 24 avril 2015 relatif à la médaille d’outre-mer avec agrafe en vermeil portant l’inscription « République de Côte d’Ivoire ».

CABINET DE LA MINISTRE :sous-direction des bureaux des cabinets ; département des distinctions honorifiques INSTRUCTION N° 698/ARM/CAB/SDBC/DDH relative à l’application des

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18 avril 2019

INSTRUCTION N° 699/ARM/CAB/SDBC/DDH relative à l’application des dispositions de l’arrêté du 2 juillet 2015 relatif à la médaille d’outre-mer avec agrafe en vermeil portant l’inscription « Liban ».

CABINET DE LA MINISTRE :sous-direction des bureaux des cabinets ; département des distinctions honorifiques INSTRUCTION N° 699/ARM/CAB/SDBC/DDH relative à l’application des

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15 avril 2019

Titre de reconnaissance pour les victimes des essais nucléaires

Question écrite n° 08178 de M. François Bonhomme (Tarn-et-Garonne – Les Républicains-A) publiée dans le JO Sénat du 13/12/2018 – page 6339

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14 avril 2019

INSTRUCTION N° 697/ARM/CAB/SDBC/DDH relative à l’application des dispositions de l’arrêté du 31 décembre 2014 relatif à la médaille d’outre-mer avec agrafe en vermeil portant l’inscription « Moyen-Orient ».

CABINET DE LA MINISTRE :sous-direction des bureaux des cabinets ; département des distinctions honorifiques INSTRUCTION N° 697/ARM/CAB/SDBC/DDH relative à l’application des

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14 avril 2019

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