CIRCULAIRE N° 9462/DEF/RH-AT/IF/SC/EMS relative à l’organisation de l’examen pour l’attribution du diplôme militaire supérieur en 2011. Du 23 décembre 2009
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Formation
INSTRUCTION N° 134871/GEND/SRH/SDC/BFORM relative aux certificats militaires de langues étrangères – gendarmerie. Du 5 novembre 2009 Références : Accord de
6 février 2010
Arrêté du 20 août 2009 portant création du comité de pilotage de la formation de la gendarmerie nationale Source: JORF
19 novembre 2009
Arrêté du 21 octobre 2009 relatif au conseil de perfectionnement de l’Ecole des officiers de la gendarmerie nationale Source: JORF
10 novembre 2009
Arrêté du 12 septembre 2008 fixant pour l’année 2008-2009 les taux des droits de scolarité, d’examen et d’inscription ainsi que
29 septembre 2008
Par arrêté du ministre de la défense en date du 26 mai 2008 publié au JORF n°0214 du 13 septembre
13 septembre 2008

