DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « coordination des carrières et de la mobilité ». CIRCULAIRE
Accueil » Carrière du militaire » Discipline » Page 17
Discipline
Décret n° 2016-1152 du 24 août 2016 relatif à la lutte contre la conduite après usage de substances ou plantes
Arrêté du 9 août 2016 modifiant l’arrêté du 7 avril 2011 relatif au respect de l’anonymat de militaires et de
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 9 mars 1993 fixant les rangs de préséance des autorités relevant du
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM à l’instruction n° 91/DEF/DPMM/PM2 du 20 avril 2016 relative à l’emploi outre-mer et à l’étranger
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « coordination des carrières et de la mobilité ». INSTRUCTION
Note express N°52694 du 16 août 2016 GEND/DOE/SDDOPP/BOP du général de corps d’armée LIZUREY major général de la gendarmerie nationale portant
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « équipages de la
DIRECTION INTERARMÉES DES RÉSEAUX D’INFRASTRUCTURE ET DES SYSTÈMES D’INFORMATION DE LA DÉFENSE : direction centrale. ARRÊTÉ N° 403626/DEF/DIRISI/DIR fixant, au
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE D’INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE : sous-direction « pilotage des ressources humaines et financières » ; bureau
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 1622/DEF/DCSEA/SDRH/GDC/PM/GEST relative à la
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : bureau « chancellerie et officiers généraux ». DIRECTIVE N° 506092/DEF/DCSSA/CHOG relative
SECRETARIAT GENERAL POUR L’ADMINISTRATION. INSTRUCTION N° 1/DEF/SGA relative à l’organisation et au fonctionnement de la prévention des risques professionnels en
Arrêté du 12 juillet 2016 modifiant l’arrêté du 24 février 2015 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense
Le Bilan social 2015 (BS) présente un bilan chiffré de la situation du personnel militaire et civil du ministère de

