Arrêté du 26 septembre 2016 modifiant l’arrêté du 4 août 2010 fixant pour la gendarmerie nationale la composition et l’organisation
26 octobre 2016
Avancement
Arrêté du 22 septembre 2016 modifiant l’arrêté du 5 avril 2012 relatif à la répartition des sous-officiers de gendarmerie par
26 octobre 2016
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : direction. INSTRUCTION N° 11030/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative à l’avancement des sous-officiers de l’armée
20 octobre 2016
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». INSTRUCTION N° 11004/DEF/RH-AT/EP/PRH/LEG relative
27 septembre 2016
Arrêté du 26 juillet 2016 fixant, pour la gendarmerie nationale, les conditions à remplir pour être proposable au grade supérieur
26 septembre 2016
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « gestion des ressources » ; bureau « gestion administrative
19 septembre 2016
Arrêté du 28 juillet 2016 fixant au titre de l’année 2017 le nombre de postes offerts à l’examen professionnel pour
5 septembre 2016
Arrêté du 28 juillet 2016 fixant au titre de l’année 2017 le nombre de postes offerts à l’examen professionnel pour
4 septembre 2016
Arrêté du 28 juillet 2016 fixant au titre de l’année 2017 le nombre de postes offerts à l’examen professionnel pour
3 septembre 2016
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « gestion des ressources humaines » ; bureau « gestion
30 août 2016
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 9 mars 1993 fixant les rangs de préséance des autorités relevant du
25 août 2016
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « gestion des ressources » ; bureau « gestion administrative
25 août 2016
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : sous-direction des études et de la politique ; bureau « politique
20 août 2016
Arrêté du 12 juillet 2016 modifiant l’arrêté du 24 février 2015 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense
2 août 2016
Décret du 20 juillet 2016 portant nomination et promotion dans l’armée active Source: JORF n°0169 du 22 juillet 2016 texte n°
25 juillet 2016
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