Arrêté du 12 octobre 2011 portant nomination à la commission dont l’avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes
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Nomination
Décret du 14 octobre 2011 portant nomination du chef du contrôle général des armées JORF n°0240 du 15 octobre 2011
Arrêté du 14 octobre 2011 portant nomination au cabinet du ministre Source: JORF n°0240 du 15 octobre 2011 texte n°
Décret du 14 octobre 2011 portant nomination du secrétaire général pour l’administration – M. Bodin (Jean-Paul) Source: JORF n°0240 du
Décret du 14 octobre 2011 portant nomination du chef du contrôle général des armées Source: JORF n°0240 du 15 octobre
Arrêté du 12 octobre 2011 portant nomination à la commission consultative de suivi des conséquences des essais nucléaires prévue à
Le conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes : Sur proposition du ministre de la défense et des
Le conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes : Sur proposition du ministre de la défense et des
Décret du 10 octobre 2011 portant promotion à titre exceptionnel dans l’armée active Source: JORF n°0237 du 12 octobre 2011
Décret du 7 octobre 2011 portant nomination et promotion dans l’armée active JORF n°0235 du 9 octobre 2011 texte n°
Arrêté du 3 octobre 2011 portant nomination à la commission consultative de suivi des conséquences des essais nucléaires prévue à
Décret du 7 octobre 2011 portant nomination et promotion dans l’armée active Source: JORF n°0235 du 9 octobre 2011 texte
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE ET DES ANCIENS COMBATTANTS Arrêté du 26 septembre 2011 portant nomination et détachement (conseillers d’administration) JORF
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE ET DES ANCIENS COMBATTANTS Arrêté du 19 septembre 2011 portant nomination et titularisation (administration centrale) JORF
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE ET DES ANCIENS COMBATTANTS Arrêté du 28 septembre 2011 portant nomination (administration centrale) JO du 30/09/2011,

