Nomination

Arrêté du 7 juillet 2011 portant nomination au choix et titularisation dans le corps des ingénieurs d’études et de fabrications

Arrêté du 19 décembre 2011 portant nomination et maintien en position de détachement (conseillers d’administration) Source: JORF n°0299 du 27

Arrêté du 19 décembre 2011 portant nomination et détachement (conseillers d’administration) Source: JORF n°0298 du 24 décembre 2011 texte n°

Décret du 22 décembre 2011 portant nomination et promotion dans l’armée active Source: JORF n°0298 du 24 décembre 2011 texte

Le conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes : Sur proposition du ministre de la défense et des

Arrêté du 15 novembre 2011 portant nomination au conseil d’administration de l’Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la

Arrêté du 7 décembre 2011 modifiant l’arrêté du 28 septembre 2011 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0285 du 9

Arrêté du 6 décembre 2011 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0284 du 8 décembre 2011 texte n° 70

Arrêté du 6 décembre 2011 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0284 du 8 décembre 2011 texte n° 69

Arrêté du 6 décembre 2011 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0284 du 8 décembre 2011 texte n° 68

Arrêté du 19 octobre 2011 portant nomination au conseil d’administration de l’Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques

Décret du 28 novembre 2011 portant nomination dans l’armée active Source: JORF n°0277 du 30 novembre 2011 texte n° 64

Arrêté du 26 octobre 2011 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’Ecole militaire interarmes Source: JORF n°0273 du 25

Le conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes : Sur proposition du ministre de la défense et des

Arrêté du 10 novembre 2011 portant nomination au Conseil du service militaire adapté Source: JORF n°0271 du 23 novembre 2011