Nomination

Arrêté du 16 mars 2012 portant nomination au conseil d’administration de l’Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques

Arrêté du 16 mars 2012 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut supérieur de l’aéronautique et de l’espace Source: JORF

Arrêté du 1er mars 2012 portant nomination au conseil d’administration de l’Ecole polytechnique Source: JORF n°0082 du 5 avril 2012

Décret du 3 avril 2012 portant nomination dans l’armée active Source: JORF n°0082 du 5 avril 2012 texte n° 52

Arrêté du 15 mars 2012 modifiant l’arrêté du 7 juillet 2011 portant nomination au choix et titularisation dans le corps

Arrêté du 14 mars 2012 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement de communication et de production audiovisuelle de la

Arrêté du 9 février 2012 portant nomination et titularisation (ingénieurs d’études et de fabrications du ministère de la défense) Source:

Arrêté du 23 mars 2012 portant nomination du haut fonctionnaire adjoint de défense et de sécurité auprès du Premier ministre

Décret du 19 mars 2012 portant promotions et nominations dans la 1re section et la 2e section, nomination au titre

Le conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes : Sur proposition du Premier ministre : M. le vice-amiral

Arrêté du 23 février 2012 portant nomination et détachement (conseillers d’administration) Source: JORF n°0057 du 7 mars 2012 texte n°

Arrêté du 23 février 2012 portant nomination et détachement (conseillers d’administration) Source: JORF n°0057 du 7 mars 2012 texte n°

Arrêté du 22 février 2012 portant cessation de fonctions et nomination à la commission des recours des militaires Source: JORF

Décret du 5 mars 2012 portant affectation et élévation aux rang et appellation d’amiral d’un officier général Source: JORF n°0056

Arrêté du 2 mars 2012 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0055 du 4 mars 2012 texte n° 9