Arrêté du 21 juin 2012 portant cessation de fonctions et nomination de membres de la commission des recours des militaires
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Nomination
Le conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes : – M. le général de brigade Jean-Philippe STER est nommé commandant
Arrêté du 22 juin 2012 portant nomination au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des
Décret du 25 juin 2012 portant nomination dans la réserve opérationnelle Source : JORF n°0148 du 27 janvier 2012
Décret du 25 juin 2012 portant nomination au grade de contrôleur adjoint des armées dans le corps militaire du contrôle
Arrêté du 22 juin 2012 portant nomination au cabinet du ministre Source : JORF n°0148 du 27 juin
Arrêté du 8 juin 2012 portant nomination d’un aumônier militaire en chef Source : JORF n°0146 du 24 juin 2012
Arrêté du 15 juin 2012 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes) Arrêté du 18 juin 2012 portant nomination (régisseurs
Arrêté du 14 juin 2012 portant nomination et titularisation (administration centrale) Source : JORF n°0147 du 26 juin 2012 texte n°
Décret du 16 juin 2012 portant élévation aux rang et appellation de vice-amiral d’escadre, promotions et nominations dans la 1re
Arrêté du 12 juin 2012 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction militaire et aux conseils de la fonction
Le conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes : Sur proposition du ministre de la défense : –
Arrêté du 25 mai 2012 portant nomination des élèves admis en 2011 à l’Ecole polytechnique NOR: DEFA1224314A Source : JORF n°0136
Arrêté du 17 mai 2012 portant nomination au cabinet du ministre Source: JORF n°0135 du 12 juin 2012
Arrêté du 1er juin 2012 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes) Source: JORF n°0133 du 9 juin 2012 texte n°

