Nomination

Arrêté du 9 octobre 2012 portant nomination à la Commission nationale pour l’élimination des mines antipersonnel Source: JORF n°0245 du 20

Arrêté du 3 octobre 2012 portant nomination au conseil d’administration de l’Etablissement de communication et de protection audiovisuelle de la

M. le médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe Jean DEBONNE est nommé directeur central du service de santé des

Arrêté du 5 octobre 2012 portant nomination au conseil d’administration de l’Ecole polytechnique Source: JORF n°0239 du 13 octobre 2012 page

 Décret du 11 octobre 2012 portant nomination de contrôleurs généraux des armées Source: JORF n°0238 du 12 octobre 2012 texte n°

Arrêté du 9 octobre 2012 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0237 du 11 octobre 2012 texte n° 60

Arrêté du 9 octobre 2012 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0237 du 11 octobre 2012 texte n° 59

Arrêté du 2 octobre 2012 portant nomination au conseil d’administration de l’Ecole polytechnique Source: JORF n°0237 du 11 octobre 2012 page

Arrêté du 4 octobre 2012 portant nomination au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des

Arrêté du 2 octobre 2012 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes) Source: JORF n°0236 du 10 octobre 2012 texte n°

Arrêté du 19 septembre 2012 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes) Source: JORF n°0232 du 5 octobre 2012 texte n°

Décret du 1er octobre 2012 portant nomination et promotion dans l’armée active Source: JORF n°0231 du 4 octobre 2012 texte n°

Arrêté du 1er octobre 2012 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0229 du 2 octobre 2012 texte n° 32

Arrêté du 17 septembre 2012 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes) Source : JORF n°0223 du 25 septembre 2012

1.  Décret du 17 septembre 2012 portant nomination dans la 1re et la 2e section et affectations d’officiers généraux (rectificatif) 2. Arrêté