Arrêté du 30 novembre 2012 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0281 du 2 décembre 2012 texte n° 25
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Nomination
Arrêté du 21 novembre 2012 portant nomination et maintien en détachement (conseillers d’administration de la défense) Source: JORF n°0278 du 29
Arrêté du 16 novembre 2012 modifiant l’arrêté du 9 février 2012 portant nomination et titularisation (ingénieurs d’études et de fabrications
Arrêté du 30 octobre 2012 portant promotion (service de la trésorerie aux armées) Source: JORF n°0277 du 28 novembre 2012 texte
Décret du 26 novembre 2012 portant nomination dans l’armée active Source: JORF n°0277 du 28 novembre 2012 texte n° 78
Décret du 26 novembre 2012 portant affectation et élévation aux rang et appellation de médecin général des armées, élévation aux
Arrêté du 22 novembre 2012 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0274 du 24 novembre 2012 texte n° 79
Arrêté du 9 novembre 2012 portant nomination et détachement (conseillers d’administration de la défense) Source: JORF n°0274 du 24 novembre 2012
Arrêté du 23 novembre 2012 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0275 du 25 novembre 2012 texte n° 32
Décret du 22 novembre 2012 portant affectation d’officiers généraux Source: JORF n°0275 du 25 novembre 2012 texte n° 31
Arrêté du 21 novembre 2012 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0273 du 23 novembre 2012 texte n° 34
Le conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes : Sur proposition du ministre de la défense : – M.
Décret du 15 novembre 2012 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0268 du 17 novembre 2012 texte
Arrêté du 6 novembre 2012 portant nomination et maintien en position de détachement (conseillers d’administration) Source: JORF n°0265 du 14 novembre
Arrêté du 6 novembre 2012 portant nomination et maintien en position de détachement (conseillers d’administration) Source: JORF n°0265 du 14

