Décret du 14 janvier 2013 portant nomination de la présidente du conseil d’administration de l’Institution nationale des invalides – Mme
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Nomination
Décret du 14 janvier 2013 portant nomination du président du conseil d’administration du musée de l’air et de l’espace –
Arrêté du 18 décembre 2012 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr Source: JORF n°0009 du
Arrêté du 1er janvier 2013 portant nomination à l’institut de recherche stratégique de l’Ecole militaire Source: JORF n°0006 du 8 janvier
Arrêté du 26 décembre 2012 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0003 du 4 janvier 2013 texte n° 76
Arrêté du 26 novembre 2012 portant désignation du commissaire du Gouvernement auprès du groupement d’intérêt public « Comité national des
Décret du 28 décembre 2012 portant promotion dans l’armée active Source: JORF n°0304 du 30 décembre 2012 texte n° 149
Arrêté du 11 décembre 2012 portant titularisation (ingénieurs d’études et de fabrications) Source: JORF n°0299 du 23 décembre 2012 texte n°
Arrêté du 11 décembre 2012 portant titularisation (ingénieurs d’études et de fabrications) Source: JORF n°0299 du 23 décembre 2012 texte n°
Décret du 21 décembre 2012 portant élévations, promotions et nominations dans la 1re section, promotion et nominations dans la 2e
Décret du 19 décembre 2012 portant nomination de la directrice générale de l’Office national des anciens combattants et victimes de
Décret du 19 décembre 2012 portant nomination et promotion dans l’armée active Source: JORF n°0297 du 21 décembre 2012 texte n°
Décret du 19 décembre 2012 portant nomination et promotion dans l’armée active (corps d’officiers de la marine nationale administrés par
Décret du 19 décembre 2012 portant nomination dans l’armée active Source: JORF n°0297 du 21 décembre 2012 texte n° 144
Arrêté du 18 décembre 2012 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0296 du 20 décembre 2012 texte n° 85

