Décret du 4 mars 2013 portant promotion à titre exceptionnel dans l’armée active Source: JORF n°0055 du 6 mars 2013 page
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Nomination
Arrêté du 13 février 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’Ecole polytechnique Source: JORF n°0054 du 5 mars 2013 page
Arrêté du 21 février 2013 portant admission dans le corps des commissaires des armées Source: JORF n°0054 du 5 mars 2013
Arrêté du 15 février 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la
Décret du 1er mars 2013 portant promotions et nominations dans la 1re et la 2e section d’officiers généraux Source: JORF n°0052
Arrêté du 15 février 2013 portant désignation du directeur de l’établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Décret du 25 février 2013 portant nomination dans l’armée active des élèves de l’Ecole polytechnique Source: JORF n°0049 du 27 février
Arrêté du 13 février 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut supérieur de l’aéronautique et de l’espace Source: JORF n°0046
Arrêté du 12 février 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’Ecole polytechnique Source: JORF n°0046 du 23 février 2013 page
Arrêté du 23 janvier 2013 fixant les modalités de nomination des médecins de prévention ainsi que l’organisation et les conditions
Décret du 22 février 2013 portant nomination du président du conseil d’administration du musée de l’armée – M. CHARPENTIER (Hervé)
Arrêté du 31 janvier 2013 portant maintien dans la 1re section d’un officier général du corps des commissaires des armées
Arrêté du 12 février 2013 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes) Source: JORF n°0044 du 21 février 2013 texte n°
Arrêté du 6 février 2013 modifiant l’arrêté du 16 septembre 2011 portant nomination de régisseurs d’avances et de recettes auprès
Arrêté du 7 février 2013 modifiant l’arrêté du 26 décembre 2012 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0043 du 20 février

