Nomination

Arrêté du 4 juillet 2013 portant nomination (administrateurs des affaires maritimes) Source: JORF n°0161 du 13 juillet 2013 texte n° 72

Arrêté du 25 juin 2013 portant maintien dans la 1re section et admission dans la 2e section d’un officier général

Décret du 12 juillet 2013 portant élévations, promotions dans la 1re section, nominations dans la 1re et la 2e section

Décret du 12 juillet 2013 portant nomination du chef du contrôle général des armées – M. le contrôleur général des

Décret du 8 juillet 2013 portant nomination au conseil d’administration de la société DCNS – M. PÉRARD (Thierry) Source: JORF n°0158

Arrêté du 26 juin 2013 portant nomination au conseil d’administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM) Source: JORF

Décret du 5 juillet 2013 portant nomination dans la 1re section d’un officier général de la marine (corps d’officiers de

Décret du 5 juillet 2013 portant élévations, promotions dans la 1re section, nominations dans la 1re et la 2e section

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines

Arrêté du 3 juin 2013 portant cessation de fonctions et nomination de membres de la commission des recours des militaires

Arrêté du 3 juin 2013 portant cessation de fonctions et nomination d’un membre de la commission des recours des militaires

Décret du 2 juillet 2013 portant affectation d’un officier général (corps d’officiers de la marine nationale administrés par le ministère

Arrêté du 28 juin 2013 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes) Source: JORF n°0154 du 5 juillet 2013 texte n°

Décret du 4 juillet 2013 portant élévations, nominations et affectations dans la 1re et la 2e section des officiers généraux

Le conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes : Sur proposition du ministre de l’intérieur : – M. le