Arrêté du 10 octobre 2013 portant désignation d’un commissaire du Gouvernement auprès de la société Renault Trucks Défense Source: JORF n°0263
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Nomination
Décret du 7 novembre 2013 portant nomination d’un directeur adjoint à l’Institut des hautes études de défense nationale – M.
Arrêté du 6 novembre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut des hautes études de défense nationale Source: JORF n°0260
Arrêté du 30 octobre 2013 portant nomination (conseillers techniques de service social) Source: JORF n°0259 du 7 novembre 2013 texte n°
Arrêté du 30 octobre 2013 portant nomination (cadres de santé civils) Source: JORF n°0259 du 7 novembre 2013 texte n° 65
Arrêté du 23 octobre 2013 portant nomination du directeur de l’Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l’aéronautique
Arrêté du 30 septembre 2013 portant nomination des élèves admis en 2013 à l’Ecole polytechnique Source: JORF n°0257 du 5 novembre
53 Arrêté du 10 octobre 2013 portant désignation d’un commissaire du Gouvernement auprès de la société GIAT Industries http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028154827&dateTexte=&categorieLien=id 54
Arrêté du 21 octobre 2013 portant nomination et cessation de fonctions au comité ministériel du contrôle a posteriori Source: JORF n°0254
Arrêté du 18 octobre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de
Décret du 28 octobre 2013 portant nomination et promotion dans l’armée active (corps d’officiers de la marine nationale administrés par
Décret du 28 octobre 2013 portant maintien en fonctions et nomination de membres du conseil de l’ordre national de la
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « administration ». DÉCISION N° 3965/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/CHANCELLERIE portant promotion au choix
CABINET DU MINISTRE : bureau des officiers généraux. ARRÊTÉ portant nomination de l’inspecteur général des armées assurant les fonctions prévues
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES : division des affaires pénales militaires. DÉCISION N° 61185/DEF/SGA/DAJ/DAPM/BPGF/SRH portant promotion au titre de l’année 2013

