Décret du 3 décembre 2013 portant nomination dans l’armée active Source: JORF n°0282 du 5 décembre 2013 texte n° 85
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Nomination
Sur proposition du ministre de la défense : – M. Philippe NAVELOT, administrateur civil hors classe, est nommé directeur de la
Arrêté du 1er novembre 2013 portant désignation d’un commissaire du Gouvernement auprès de la société Défense Conseil International Source: JORF n°0277
Arrêté du 25 septembre 2013 portant nomination du secrétaire général du Haut Comité d’évaluation de la condition militaire Source: JORF n°0276
Décret du 26 novembre 2013 portant nomination et promotion dans l’armée active Source: JORF n°0276 du 28 novembre 2013 texte n°
Arrêté du 25 novembre 2013 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0275 du 27 novembre 2013 texte n° 39
Décret du 25 novembre 2013 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0275 du 27 novembre 2013 texte
Sur proposition du ministre de la défense : – M. le général de division Olivier TRAMOND est nommé contrôleur général des armées
Arrêté du 12 novembre 2013 portant nomination et détachement (conseillers d’administration) Source: JORF n°0269 du 20 novembre 2013 texte n° 70
Décret du 15 novembre 2013 portant nomination et promotion dans l’armée active Source: JORF n°0269 du 20 novembre 2013 texte n°
Arrêté du 4 novembre 2013 portant nomination au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des
Arrêté du 30 octobre 2013 portant nomination au conseil d’administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM) Source: JORF
Arrêté du 4 novembre 2013 portant nomination et détachement (conseillers d’administration) Source: JORF n°0264 du 14 novembre 2013 texte n° 70
Sur proposition du ministre de l’intérieur : M. le général de division Philippe MAZY, directeur des personnels militaires de la gendarmerie
Arrêté du 10 octobre 2013 portant désignation d’un commissaire du Gouvernement auprès de la société SOFRANTEM Source: JORF n°0263 du 13

