Le conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes : Sur proposition du Premier ministre : ….. – M. Guillaume
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Nomination
Décret du 24 mars 2014 portant nomination du président du conseil d’administration de l’Ecole nationale supérieure de techniques avancées –
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : bureau « chancellerie et officiers généraux ». DÉCISION N° 503353/DEF/DCSSA/BCHOG portant
Arrêté du 10 mars 2014 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut supérieur de l’aéronautique et de l’espace Source: JORF n°0067
Décret du 12 mars 2014 portant maintien dans la 1re section et dans l’emploi, élévation, promotions et nominations dans la
Arrêté du 10 mars 2014 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0060 du 12 mars 2014 texte n° 46
Décret du 7 mars 2014 portant nomination dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0058 du 9 mars 2014 texte n° 27
Arrêté du 25 février 2014 portant nomination au conseil d’administration de l’Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la
Décret du 5 mars 2014 portant nomination dans l’armée active Source: JORF n°0056 du 7 mars 2014 texte n° 61
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « chancellerie ». DÉCISION N° 230093/DEF/RH-AT/CHANC/JO-BO portant nomination au grade
Arrêté du 18 février 2014 modifiant l’arrêté du 26 février 2008 portant nomination à la commission spécialisée de terminologie et
Arrêté du 17 février 2014 modifiant l’arrêté du 16 septembre 2011 portant nomination de régisseurs d’avances et de recettes auprès
Arrêté du 18 février 2014 portant nomination au conseil d’administration de l’Ecole nationale supérieure de techniques avancées Source: JORF n°0050 du
Décret du 27 février 2014 portant nomination du directeur des soutiens et des finances à la direction générale de la
Arrêté du 6 février 2014 portant nomination au conseil d’administration de l’Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de

