Arrêté du 19 août 2015 portant nomination au cabinet du ministre de la défense Source: JORF n°0197 du 27 août 2015
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Nomination
Arrêté du 19 août 2015 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0192 du 21 août 2015 texte n° 68
Décret du 20 août 2015 portant nomination dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0193 du 22 août 2015 texte n° 41
Arrêté du 7 août 2015 portant nomination des élèves admis en 2015 à l’Ecole polytechnique Source: JORF n°0188 du 15 août
Arrêté du 16 juillet 2015 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes) Source: JORF n°0181 du 7 août 2015 texte n°
Décret du 31 juillet 2015 portant nomination du président du conseil d’administration de l’Office national d’études et de recherches aérospatiales
Arrêté du 24 juillet 2015 portant désignation d’un commissaire du Gouvernement auprès de la société SOFRANTEM Source: JORF n°0179 du 5
Arrêté du 24 juillet 2015 portant désignation d’un commissaire du Gouvernement auprès de la société DCI Source: JORF n°0179 du 5
Arrêté du 24 juillet 2015 portant cessation de fonctions et nomination de membres de la commission des recours des militaires
Décret du 31 juillet 2015 portant nomination et promotion dans l’armée active Source: JORF n°0179 du 5 août 2015 texte n°
Arrêté du 28 juillet 2015 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes) Source: JORF n°0178 du 4 août 2015 texte n°
Le conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes : …… Sur proposition du ministre de la défense : – M.
Arrêté du 13 juillet 2015 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes) Source: JORF n°0175 du 31 juillet 2015 texte n°
Décret du 29 juillet 2015 portant nomination d’un directeur adjoint à l’Institut des hautes études de défense nationale – M.
Arrêté du 23 juillet 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’Ecole nationale supérieure de techniques avancées Source: JORF n°0174 du

