Nomination

Décret du 22 octobre 2015 portant nomination au grade de contrôleur général des armées dans le corps militaire du contrôle

Décret du 21 octobre 2015 portant nomination du président du conseil d’administration de l’Etablissement de communication et de production audiovisuelle

Arrêté du 20 octobre 2015 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0245 du 22 octobre 2015 texte n° 38

Arrêté du 30 septembre 2015 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes) Source: JORF n°0245 du 22 octobre 2015 texte n°

Arrêté du 8 octobre 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne Source: JORF n°0241

Arrêté du 29 septembre 2015 portant nomination et cessation de fonctions au comité ministériel du contrôle a posteriori Source: JORF n°0237

Arrêté du 1er octobre 2015 portant désignation d’un représentant à la commission prévue à l’article 1er du décret n° 64-1123

Décret du 13 octobre 2015 portant nomination et promotion dans l’armée active Source: JORF n°0239 du 15 octobre 2015 texte n°

Décret du 7 octobre 2015 portant nomination dans l’armée active Source: JORF n°0234 du 9 octobre 2015 texte n° 54

DIRECTION GÉNÉRALE DES RELATIONS INTERNATIONALES ET DE LA STRATÉGIE. DÉCISION N° 1521/DEF/DGRIS désignant les responsables de budget opérationnel de programme

Arrêté du 23 septembre 2015 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes) Source: JORF n°0227 du 1 octobre 2015 texte n°

Arrêté du 29 septembre 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la

Décret du 1er octobre 2015 portant affectation d’un officier général Source: JORF n°0229 du 3 octobre 2015 texte n° 57

Décret du 5 octobre 2015 portant nomination dans l’armée active des élèves de l’Ecole polytechnique Source: JORF n°0232 du 7 octobre