Arrêté du 7 décembre 2015 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes) Source: JORF n°0290 du 15 décembre 2015 texte n°
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Nomination
Arrêté du 23 novembre 2015 portant nomination de la directrice comptable et financière de l’institution de gestion sociale des armées
Sur proposition du ministre de la défense : – Mme Anne-Sophie AVE, administratrice civile hors classe, est nommée directrice des
Décret du 11 décembre 2015 portant cessation de fonctions et nomination de membres de la commission prévue par l’article R.*
Décret du 11 décembre 2015 portant nomination dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0289 du 13 décembre 2015 texte n° 58
Arrêté du 17 novembre 2015 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes) Source: JORF n°0284 du 8 décembre 2015 texte n°
Arrêté du 1er décembre 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’Ecole polytechnique Source: JORF n°0288 du 12 décembre 2015 page
Arrêté du 1er décembre 2015 portant nomination du haut fonctionnaire chargé de la terminologie et de la langue française au
Arrêté du 9 novembre 2015 modifiant l’arrêté du 6 juin 2014 portant nomination au conseil de gestion de l’institution de
Décret du 7 décembre 2015 portant nomination et promotion dans l’armée active Source: JORF n°0285 du 9 décembre 2015 texte n°
Arrêté du 17 novembre 2015 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes) Source: JORF n°0275 du 27 novembre 2015 texte n°
Arrêté du 23 novembre 2015 portant nomination du président de la commission armées-jeunesse Source: JORF n°0279 du 2 décembre 2015 texte
Décret du 2 décembre 2015 portant nomination dans l’armée active Source; JORF n°0281 du 4 décembre 2015 texte n° 51
Arrêté du 19 novembre 2015 modifiant l’arrêté du 1er mars 2014 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes) Source: JORF n°0280
Arrêté du 18 novembre 2015 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0269 du 20 novembre 2015 texte n° 80

